Adoption d’un nouveau règlement intérieur des salles de lecture

La commission permanente du Conseil départemental vient d’adopter le nouveau règlement intérieur des salles de lecture des Archives départementales (le précédent, qui avait plus de 20 ans, était obsolète et devait évoluer).

Publié il y a 7 mois

 Ce règlement, remis à chaque lecteur au moment de son inscription, définit le fonctionnement de nos salles de lecture et les règles applicables dans les domaines suivants :
- le nombre de places disponibles, les jours et horaires d’ouverture, les périodes de fermeture annuelle,
- les modalités d’inscription des lecteurs et d’accès aux salles de lecture, la protection de leurs données personnelles,
- les conditions d’accès aux salles de lecture, les restrictions et interdictions,
- les modalités de communication, de reproduction et de réutilisation des documents,
- les modalités d’utilisation des matériels mis à disposition des lecteurs (postes informatiques, lecteurs de microfilms et scanners),
- les contrôles possibles et les sanctions éventuelles en cas de non-respect des obligations.

Vous pouvez consulter ou télécharger le nouveau règlement intérieur en cliquant sur le lien ci-contre.
 

Informations pratiques

Publié le 23 juillet 2025

Agen